Ce service consiste en la tenue de compte des titres dématérialisés, incluant la convocation aux assemblées générales, les attestations de possession de titres, le paiement des dividendes, la gestion des opérations sur titres, et accessoirement la dématérialisation des titres au porteur.
Un service adapté à votre entreprise
Avec la disparition des titres au porteur au 1er janvier 2014, la propriété d’une valeur mobilière en Belgique ne pourra plus s’établir que par deux voies : soit l’inscription nominative dans le registre des actionnaires détenu et géré par la société, soit la détention de titres inscrits sur un dossier titres auprès d’une institution financière. Si chaque formule présente des avantages et des inconvénients, il n’en reste pas moins que toute société ayant émis des titres au porteur devra dans les prochains mois adapter ses statuts et choisir parmi ces deux solutions la forme de titres qu’elle proposera à ses actionnaires. Spécialisée depuis 1928 dans le traitement des opérations sur valeurs mobilières, Leleux Associated Brokers vous propose aujourd’hui un nouveau service afin d’accompagner votre société et vos actionnaires dans la dématérialisation de ses titres au porteur et dans la gestion de votre actionnariat.
Si l’opération de dématérialisation ne représente qu’une opération ponctuelle à réaliser d’ici au 31 décembre 2013, la gestion des titres dématérialisés de votre entreprise représente une nouvelle charge administrative qui s’inscrit dans le long terme. Offrir les avantages de l’anonymat de votre actionnariat tout en étant certain que tous vos actionnaires toucheront leurs dividendes, seront informés de l’opération sur titres que vous prévoyez, ou encore seront convoqués à votre prochaine assemblée générale, voilà en quoi consiste le nouveau service Tête de pyramide que vous propose dès aujourd’hui Leleux Associated Brokers.
Leleux Associated Brokers a été agréée en 2006 en tant qu’organisme Tête de pyramide par la CBFA (dont les responsabilités ont été transférées entretemps à la BNB). A ce titre, Leleux Associated Brokers exerce un contrôle sur l’encours total des titres dématérialisés et leur correspondance avec le nombre total de titres émis. La société de bourse doit à tout moment être en mesure de présenter le relevé de tous les titres dématérialisés, où qu’ils se trouvent. Durant la phase de dématérialisation, Leleux Associated Brokers peut également tenir un registre de toutes les actions dématérialisées qui sont en circulation. Leleux Associated Brokers les fait inscrire en son nom (non pas en tant que propriétaire, mais en tant que détenteur) auprès de la société émettrice et se chargera de la destruction des titres au porteur. Présente dans tout le pays au travers de son réseau d’agences, Leleux Associated Brokers met à la disposition tant de la société que de ses actionnaires son savoirfaire et son expertise en matière de gestion de titres. Une fois votre convention Tête de pyramide signée, nous nous occuperons de la réconciliation de votre capital, du paiement de vos dividendes, de vos opérations sur titres et bien entendu, de la destruction physique des titres au porteur encore en circulation. Chaque société a une structure d’actionnariat unique et des besoins tout à fait propres à son fonctionnement. Il est donc essentiel d’opérer un choix adapté à sa propre situation en ayant analysé tous les tenants et aboutissants. N’attendez donc pas le 31 décembre 2013 pour réflechir à cette problématique. Sa mise en place nécessite entre 7 et 10 semaines. Contactez-nous dès aujourd’hui et devancez les 150.000 entreprises qui devront dématérialiser leurs titres dans les prochains mois.
Un enjeu pour les PME
La Loi du 14 décembre 2005 dispose que les titres au porteur seront progressivement supprimés entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2013. Concrètement, les titres au porteur existants seront au fur et à mesure convertis soit en titres nominatifs soit en titres dématérialisés. Un des objectifs poursuivis par la Loi de dématérialisation consiste en la modernisation du droit des sociétés. En effet, les titres au porteur sont peu adaptés aux exigences modernes. Leur conservation et l’encaissement des coupons constituaient auparavant des opérations lourdes et coûteuses. Les dépôts et les transferts des titres au porteur, toujours risqués, sont aussi susceptibles d’être perdus ou volés entraînant des procédures bien souvent très longues.
La dématérialisation des titres au porteur offrent de nombreux avantages. La liquidation de transactions se réalise par de simples mouvements de comptes ou écritures dans un registre. La gestion des opérations sur titres se voit simplifiée. La sécurité améliorée réduit à néant les risques de perte ou de vol. Les coûts se voient diminuer tout au bénéfice du détenteur de titres dématérialisés. Les titres au porteur visés par la Loi incluent bien entendu tous les titres des sociétés cotées, les titres représentant le capital des fonds communs de placement (sicav), ainsi que les obligations et autres titres de créance émis par celles-ci. Mais ce n’est pas tout. La Loi vise également les titres au porteur des sociétés non cotées, c’est-à-dire les sociétés anonymes, PME et sociétés familiales, les sociétés de commandite par actions, les sociétés européennes et les sociétés coopératives. En résumé, toute société, cotée ou non, ayant émis des titres au porteur.
La dématérialisation des titres au porteur en trois étapes
Etape 1 : Décider de la forme future du capital de votre entreprise
La première étape consiste à décider, en fonction de la structure de votre actionnariat et de ses besoins, la forme de titres qui répondra au mieux aux attentes de vos actionnaires. Vous pourrez opter soit pour les titres nominatifs, soit pour les titres dématérialisés, soit pour une combinaison des deux formes de titres.
Le titre dématérialisé implique que sa propriété est établie par l’existence d’une position sur un dossier titres ouvert au nom du propriétaire auprès d’une institution financière. Le capital de votre entreprise est dès lors inscrit dans les dossiers titres que vos actionnaires ont ouverts auprès de leurs institutions financières, celles-ci les ayant à leur tour redéposés auprès d’une institution financière principale que votre entreprise aura sélectionnée, la Tête de pyramide. C’est cette institution, agréée par la Banque Nationale de Belgique, qui pourra établir à tout moment où se trouvent les titres de votre entreprise et qui pourra organiser et effectuer le paiement de vos dividendes, réconcilier votre capital, ou encore convoquer vos actionnaires à votre prochaine assemblée générale.
Le titre nominatif implique quant à lui que sa propriété est établie sur base d’un registre tenu par votre entreprise dans lequel figurent les noms des propriétaires des titres. Chaque mutation de propriété (décès, donation, etc …) et chaque transaction (cession de titres) doit être reprise dans le registre pour que la propriété du titre soit effectivement transférée. En d’autres termes, votre société est en prise directe avec vos actionnaires : personne ne s’interpose entre vous et eux. Une formalité pour les sociétés au capital stable avec peu d’actionnaires, un véritable cauchemar administratif dès que le nombre d’actionnaires augmente quelque peu …
Etape 2 : Modifier les statuts de votre entreprise
Que vous optiez pour les titres dématérialisés ou les titres nominatifs, vos statuts devront plus que probablement être adaptés afin de supprimer toute référence aux titres au porteur et pour indiquer le mode de représentation de votre capital. Une opération de toilettage relativement simple, que votre notaire pourra rapidement réaliser. A noter qu’au cas où votre entreprise opte pour une représentation de son capital exclusivement par des titres nominatifs, cette adaptation des statuts n’est pas nécessaire. La Loi prévoit en effet que les sociétés qui n’auront pas opéré leur choix avant le 31 décembre 2013 verront leurs titres automatiquement convertis en titres nominatifs à cette date.
Etape 3 : Organiser la conversion des titres au porteur
Votre choix est fait, vos statuts sont adaptés. Il ne reste plus qu’à organiser la transformation effective de vos titres au porteur vers la nouvelle forme de titres que votre entreprise a choisie. Cette transformation débute tout d’abord par une réconciliation du capital de votre entreprise, réconciliation visant à s’assurer que le nombre de titres au porteur en circulation corresponde bien au nombre de titres émis. Ensuite, il vous faut prévoir une date de conversion des titres au porteur actuellement en circulation et informer vos actionnaires sur les modalités de cette conversion. Si votre entreprise a opté pour les titres dématérialisés, il vous faudra alors sélectionner un teneur de compte agréé par la BNB, ou un organisme de liquidation, qui sera chargé de la gestion et de la circulation de vos titres dématérialisés. Cette institution financière, qui officiera en tant que tête de pyramide, vous proposera dans ce cadre une convention de service détaillant les droits et obligations des parties. Il ne vous restera plus qu’à publier un avis dans deux organes de presse nationale (un en français et un en néerlandais), ainsi qu’au Moniteur Belge, indiquant la date de conversion ainsi que le teneur de compte agréé. Une dernière formalité consistera au dépôt de cet avis au greffe du tribunal de commerce.
Leleux Associated Brokers fournit des services complets de Remote Brokerage & Custody à de grandes institutions du secteur financier. Il s’agit de services d’intermédiation boursière et d’administration de la conservation d’instruments financiers qui sont offerts en sous-traitance. Ils sont organisés transversalement dans les différents départements de la société, sur la base d’un contrat de type « Service Level Agreement », et correspondent à ceux dont jouissent nos clients privés, si besoin adaptés aux caractéristiques requises par nos clients institutionnels. Aujourd’hui, quatre institutions financières de renom utilisent pour leurs 200.000 clients finaux ce service unique offert par Leleux Associated Brokers, preuve s’il en est du crédit dont jouit notre maison sur la place financière.
Il s'agit d'un service de transmission d'ordres de bourse réservé aux professionnels du secteur agricole (traitant en futures sur commodités), aux institutions financières et aux clients institutionnels. Notre desk RTO, présent au sein même de notre département de Dealing, offre un accueil professionnel à haute valeur ajoutée et spécialisé à notre clientèle pour exécuter dans les meilleures conditions de marché leurs transactions en valeurs mobilières. Ce service de transmission d'ordres n'inclut cependant aucun conseil de notre part et ne nécessite donc aucun profilage des clients utilisateurs de ce service.
Ce service d'investissement consiste en un service d'intermédiation boursière qui comprend la réception, la transmission et l'exécution de vos ordres de bourse auquel peut s'adjoindre à votre demande, la fourniture ponctuelle d'avis, de recommandations ou de conseils sur une opération financière que vous envisagez. Tout en bénéficiant des conseils et des recommandations de nos spécialistes et d'un accès en temps réel à plus de 20 marchés boursiers, vous gérez vous-mêmes votre portefeuille avec souplesse et efficacité.
Un service sur mesure où vous êtes au centre du processus de décision
Chez Leleux Associated Brokers, le Conseil Ponctuel en Investissement consiste en un service d'intermédiation boursière qui comprend non seulement la réception, la transmission et l'exécution de vos ordres de bourse, mais aussi la conservation gratuite de vos valeurs mobilières, auquel peut s'adjoindre à votre demande, la fourniture ponctuelle d'avis, de recommandations ou de conseils sur toute opération en valeurs mobilières que vous envisagez.
Grâce à sa participation en tant que membre des plus grands marchés boursiers mondiaux, ou par l’intermédiaire de son réseau de correspondants étrangers, Leleux Associated Brokers est en mesure de vous donner l'accès aux instruments financiers les plus pointus comme les plus simples dans les meilleures conditions, et ce en temps réel. Actions, obligations, trackers, produits dérivés, mais aussi bons d’Etat ou sicav.
Finalement, Leleux Associated Brokers a développé un réseau de 30 agences à votre disposition dans les plus grandes villes du pays, accessibles téléphoniquement tous les jours ouvrables de 8h à 22 heures. Leleux Associated Brokers met également à votre disposition son application Internet en temps réel, Leleux On Line, vous permettant de consulter votre portefeuille et de passer vos ordres de bourse en quelques clics de souris ...
Une valeur ajoutée basée sur le Conseil personnalisé
Dans le cadre du service de Conseil Ponctuel en Investissement, que vous choisissiez d’entrer en contact avec nous par l’intermédiaire de l’une de nos agences, via Leleux On Line, par fax ou encore par téléphone, c’est votre chargé de clientèle qui sera votre point de contact privilégié pour vous conseiller et exécuter l’ensemble de vos transactions. Il vous fournira à votre demande les conseils et recommandations adéquates à votre situation financière et à votre horizon de placement.
Lors de l'ouverture de votre compte, votre chargé de clientèle établira avec vous votre profil d'investisseur sur base duquel nous vérifierons, avant chaque opération, que l'opération envisagée est bien en adéquation avec votre profil. Si ce n'est pas le cas, nous prenons l'engagement de vous avertir du risque encouru.
Une information claire et aisément disponible
Vous bénéficiez d’un suivi et d’une communication appropriés. Ainsi, vous recevez un reporting détaillé sur une base trimestrielle (ou même mensuelle sur simple demande et toujours gratuitement). Vous recevez également un bordereau à chaque transaction réalisée dans votre portefeuille, que votre ordre ait été passé en agence ou par Leleux On Line. Si vous le souhaitez, vous pouvez consulter votre portefeuille à tout moment, en temps réel via Leleux On Line. Enfin, votre Chargé de Clientèle s’entretiendra périodiquement avec vous pour dresser le bilan de votre portefeuille et envisager ensemble l’évolution de celui-ci. Si vous avez la moindre question, si vous désirez un éclaircissement sur une opération réalisée, ou si, tout simplement, vous souhaitez faire le point sur la situation de votre portefeuille, votre Chargé de Clientèle se tient à votre disposition pour un entretien téléphonique comme pour un rendez-vous, et ce, à votre meilleure convenance.
Sur base de votre profil de risque et de l'allocation d'actifs que vous avez décidée de retenir (répartition entre actions et obligations), nous vous faisons régulièrement des recommandations d'investissement, recommandations que vous pouvez décider de suivre ou non. Une fois la valeur mobilière dans votre portefeuille, vous ne devez plus vous soucier de son suivi : nous l'assurons pour vous. Nous vendrons en effet la position dès que celle-ci aura atteint son objectif de cours, ou dès que le cours franchira à la baisse un cours minimum, limitant ainsi votre perte potentielle. Le Conseil Général en Investissement vous permet donc de bénéficier des opportunités de marché, seulement si vous le souhaitez, sans avoir à vous préoccuper de la revente de la position.
Un contact à chaque opportunité
Avec le service de Conseil Général en Investissement, nos équipes prendront contact avec vous à chaque opportunité d’investissement. Si vous nous avez communiqué votre adresse de courrier électronique ou votre numéro de GSM, nous vous enverrons en temps réel un message afin de vous informer complètement de la recommandation d’achat que nous vous faisons. Il vous suffira alors de prendre contact avec votre chargé de clientèle pour communiquer votre décision. Ce dernier prendra également contact par téléphone avec vous pour vous informer de la recommandation si vous ne disposez pas d’un de ces outils de communication.
Un profil pour chaque investisseur
Dans le cadre de notre service de Conseil Général en Investissement, nous vous proposons cinq formules pour rencontrer votre profil d’investisseur. Ces cinq formules définissent le type de valeurs mobilières que vous souhaitez avoir en portefeuille, à savoir implicitement le degré de risque que vous désirez prendre dans les marchés. Lors de l’ouverture de votre compte en Conseil Général en Investissement, vous déciderez avec votre chargé de clientèle attitré le profil correspondant le mieux à vos besoins, et ce en fonction de votre aversion au risque, de vos objectifs de placement et de votre horizon temporel.
Ce service d'investissement consiste en une gestion discrétionnaire de votre portefeuille. Dans ce cadre, nous prenons les décisions d’investissement dans votre portefeuille sans vous en référer préalablement, mais dans le meilleur de vos intérêts et en respectant votre profil d’investisseur. En d'autres termes, ce service vous permet de confier la gestion de votre patrimoine à une équipe de professionnels dotés d' outils informatiques les plus modernes et les plus performants et qui sont connectés à de nombreuses sources d'informations de qualité.
Une approche où vous êtes le centre de notre attention
Chez Leleux Associated Brokers, la gestion de portefeuille consiste avant tout en une approche personnalisée élaborée avec votre Chargé de Clientèle. Entouré d’une équipe de spécialistes (gestionnaires, juristes, …), il a pour mission de déterminer avec vous les moyens à mettre en oeuvre pour obtenir une gestion optimale de votre portefeuille. Notre gestion de portefeuille se base sur une relation à long terme mue par la connaissance et la confiance réciproque. A cette fin, votre Chargé de Clientèle s’emploiera dans un premier temps à vous poser une série de questions qui lui permettront de cerner votre situation patrimoniale. L’évolution de vos revenus, de votre situation familiale, l’ampleur et la composition de votre patrimoine, les projets que vous avez entrepris ou que vous comptez entreprendre influenceront de manière significative la structuration de votre portefeuille. Une attention toute particulière sera portée à votre profil d’investisseur afin que l’évolution de votre portefeuille soit en permanence en adéquation avec celui-ci.
D’autre part, il ne peut y avoir de bonne gestion sans une bonne planification. Que ce soit lors de la constitution de votre patrimoine immobilier ou lors de la structuration de votre pension, vous pourrez compter sur votre Chargé de Clientèle pour anticiper les différentes implications de ces étapes importantes sur l’évolution de votre portefeuille. Dès le premier entretien, et ce dans un souci de transparence, nous vous expliquerons en quoi consiste un mandat de gestion de portefeuille et vous détaillerons notre politique d’investissement. Nous répondrons bien sûr également à toutes les questions que vous pourriez avoir. En particulier, nous analyserons le portefeuille susceptible de nous être confié en gestion afin d’en évaluer le degré de conformité à notre politique d’investissement et les opérations qui en découleraient.
En plus de la gestion de votre portefeuille, nous porterons un accent particulier à la structuration de votre patrimoine pour que vous puissiez le transmettre en toute tranquillité.
La gestion discrétionnaire, un contrat de confiance entre vous et nous
La gestion discrétionnaire de portefeuille consiste en la délégation à notre Maison de la gestion de tout ou partie de votre patrimoine mobilier. Cette délégation est strictement encadrée par la loi. Notre Maison dispose des agréments adéquats et, notamment, d’une organisation et de moyens techniques et humains appropriés. En outre, elle a l’obligation, sauf indication contraire de votre part, de se comporter en bon père de famille. Même si elle n’a pas d’obligation de résultats, elle doit – en tant que professionnelle du secteur financier – agir au mieux de vos intérêts.
Votre Profil d’investisseur est la clef de voûte de notre politique de gestion. Leleux Associated Brokers met un point d’honneur à respecter votre profil d’investisseur tout au long de votre mandat de gestion pour que, au terme de celui-ci, votre portefeuille reflète le ratio risque/rendement déterminé. A cette fin, nous avons établi six types de gestion distincts pour satisfaire des objectifs de placement variables d’un investisseur à l’autre.
Une information claire et aisément disponible
Vous bénéficiez d’un suivi et d’une communication appropriés. Ainsi, vous recevez un reporting détaillé sur une base trimestrielle (ou même mensuelle sur simple demande et toujours gratuitement). Vous recevez également un bordereau à chaque transaction réalisée dans votre portefeuille par notre département de gestion. Si vous le souhaitez, vous pouvez consulter votre portefeuille à tout moment, en temps réel via l’application Leleux On Line. Enfin, votre Chargé de Clientèle s’entretiendra périodiquement avec vous pour dresser le bilan de votre portefeuille et envisager ensemble l’évolution de celui-ci. Si vous avez la moindre question, si vous désirez un éclaircissement sur une opération réalisée, ou si, tout simplement, vous souhaitez faire le point sur la situation de votre portefeuille, votre Chargé de Clientèle se tient à votre disposition pour un entretien téléphonique comme pour un rendez-vous, et ce, à votre meilleure convenance.